- Objet
Les présentes conditions régissent la prestation de services d’écriture, à distance, réalisée par STRUYF Delphine via la coopérative Smart (www.smart.coop). - Tarifs et paiement
Les prix sont indiqués en euros, TVA comprise si applicable. Le paiement s’effectue selon les modalités précisées dans la commande (virement, facture, acompte possible). - Délai et livraison
Le délai est convenu d’un commun accord et confirmé à la commande. Il en est de même pour le mode de livraison (en ligne, - Rétractation
Le droit de rétractation s’applique uniquement aux particuliers consommateurs, selon la législation en vigueur. Toute commande personnalisée et commencée ne peut être annulée. - Limitation de responsabilité
La responsabilité du prestataire ne saurait excéder le montant facturé pour la commande. Toute utilisation des textes remis relève de la seule responsabilité du client. - Propriété intellectuelle
Sauf mention différente, les droits d’utilisation sont cédés au client pour l’usage convenu, après paiement intégral. - Litiges
Les relations contractuelles sont soumises au droit belge. En cas de litige, seul le tribunal compétent de Bruxelles pourra être saisi.